Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES
/
SOJACAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOJACAL
PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99826557
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019

Présentation de la marque SOJACAL

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOJACAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES domicilié(e) 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 332 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOJACAL est expirée depuis le 2 décembre 2019.

PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOJADERM , NOVAGYN , GYNEMAG , SOJAMAG


PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée - 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France - SIREN 430332114


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342455 - Publication au BOPI 2002-03-11

Republication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2419986 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°512302 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateur.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.